Vous êtes actuellement connecté sur un site édité par l'association Étincelles Aquatiques Spectacle, association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé à Martigné Ferchaud : Étincelles Aquatiques, 14 rue Paul Prime, 35640 Martigné Ferchaud.

​

Ce site est entièrement financé par l'association Étincelles Aquatiques Spectacle.

​

Conditions générales d'utilisation du site et des dispositifs associés :

Ce site et les sites placés en sous-domaines qui en découlent, sont destinés à l'information personnelle et la mobilisation des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes "Conditions Générales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois applicables sur le territoire français. La connexion et l'accès au site et aux services qui lui sont associés impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Conditions Générales décrites dans cette page.

 L'association Étincelles Aquatiques Spectacle se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion. Ce site Internet et les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

​

Législation française au droit d'accès au fichier informatisé :

En application des articles 27 et 34 de la loi dite Informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit envoyez un message via notre formulaire de contact.

​

Informations personnelles :

Les informations personnelles concernant les visiteurs des sites de l'association Étincelles Aquatiques Spectacle, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s'engage sur l'honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers, hors prestataires techniques respectant la règle de confidentialité.

​

Cookies :

Des cookies peuvent être installés lors de votre arrivée sur notre site. Un cookie est un petit fichier qui se met sur votre disque dur et enregistre la configuration de votre navigateur Internet. Un cookie ne peut être utilisé que par le serveur web qui vous l'a envoyé, ne contient aucun programme exécutable et est donc exempt de virus.

Vous pouvez décider d'accepter ou de rejeter les cookies. Vous pouvez aussi configurer votre navigateur pour les accepter automatiquement.

Pour en savoir, consultez la fiche d'information de la CNIL.

 

Droits d'auteur / propriété intellectuelle :

L'association Étincelles Aquatiques Spectacle avise les utilisateurs de son site web et des sites web associés que de nombreux éléments de ceux-ci :

Sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques... ;
Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins ;
Sont protégés par la législation sur les marques.
A ce titre, l'utilisateur du site web de l'association Etincelles Aquatiques Spectacle s'engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :

A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation écrite préalable de l'association Etincelles Aquatiques Spectacle, quelque article, titre, applications, logiciels, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre dans tout l'univers.
A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.
A ne pas créer de lien hypertexte entre un autre site et le présent site sans accord préalable de l'association Etincelles Aquatiques Spectacle. En tout état de cause, l'association Etincelles Aquatiques Spectacle n'est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels ce site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.
Les marques et logos des logiciels affichés sur ce site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et en peuvent être exploitées sans l'accord préalable et écrit du propriétaire desdits marques et logos. Ces marques incluant mais ne se limitant pas nécessairement à :Adobe Systems Incorporated pour Acrobat Reader, Microsoft Corporation pour MS-Word, MS-Excel, MS-Powerpoint, Macromedia Incorporated pour Flash Player ou de tout autre logiciel non nommément identifié dans les présentes Conditions Générales.

​

Téléchargement de fichiers :

La plupart des documents à télécharger font appel au programme « Acrobat Reader » édité par Adobe Systems Incorporated ou tout autre logiciel de lecture de documents PDF équivalents. D'autres fichiers peuvent être téléchargés aux formats suivants, en particulier « doc », « rtf », « xls », « ppt »,« rm », « ram »,« wmv », « mov ».

​

Limitation de responsabilité :

L'utilisation de ce site et des sites web associés sont sous votre seule et entière responsabilité. L'association Etincelles Aquatiques Spectacle ne pourra pas être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.

Nous attirons votre attention sur le fait que certains produits ou services présentés sur ce site peuvent faire l'objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays.

L'association Étincelles Aquatiques Spectacle vous offre la possibilité sur ce site ou sur d'autres sites web associés, d'envoyer des messages personnels transitant par des serveurs sous sa responsabilité de gestion et ce afin de vous permettre d'informer vos correspondants de l'intérêt de certains articles ou documents présents sur le site. A ce titre, la responsabilité de l'association Étincelles Aquatiques Spectacle ne peut être engagée du fait d'un message écrit par un internaute à un correspondant par le biais du site. L'association Étincelles Aquatiques Spectacle ne peut pas être tenue pour responsable des messages dont l'association n'est pas l'auteur et sur lesquels elle n'exerce aucun contrôle.

​

Crédits photos / vidéos :

Association Étincelles Aquatiques Spectacle

​

(Dernière mise à jour : 05/03/2018)